Agenda Nature du 64 Mai 2024 en Béarn et Pays Basque 280 animations tout le long de l'année qui vous permettent de partir à la découverte de la biodiversité et des paysages des Pyrénées-Atlantiques Le mois de mai 2024 IRATY L’isard, prince des montagnes Mercredi 29 mai LESPIELLE Orchidées et encres végétales Samedi 25 mai AHAXE ALCIETTE BASCASSAN Deux modes de gestion forestière Mercredi 22 mai ARCANGUES Des maraîchers nature Mercredi 29 mai ARTHEZDE-BÉARN Le Clamondé, un monde de biodiversité Vendredi 24 mai ASSAT Peintures et impressions végétales Samedi 25 mai BAYONNE Animaux dans le piège photo Mercredi 22 mai Le petit peuple des prairies Samedi 25 mai Tout sur la loutre Mercredi 29 mai BIDARRAY Le raft des naturalistes Mercredi 15 mai BOUCAU Le bois Guilhou en fête Du vendredi 31 mai au dimanche 2 juin BUROS Un air plus sain Dimanche 12 mai CAMBOLES-BAINS Des fleurs et des abeilles Vendredi 17 mai Le jardin à la française Vendredi 17 mai Les arbres de la Bergerie Mercredi 2
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Quelle est la base legislative ou reglementaire ? Ca m'intéresse de savoir sur quel texte est fondee cette infraction?
RépondreSupprimerdécision de la cour cassation : https://www.leblogauto.com/2021/01/logo-de-plaque-dimmatriculation-justice-dit-non-do-it-yourself.html
RépondreSupprimerarticles en question : Articles
RépondreSupprimerhttps://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006177090/2021-01-15/
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000020237128/2021-01-15/