10 randonnées gratuites avec accompagnateur 2026 en Pays Basque Jusqu’en décembre 2026 10 Randonnées gratuites avec un accompagnateur sur les sentiers basques par la Communauté Pays basque. C’est l’occasion de d écouvrir les sentiers du Pays basque au fil des mois et des saisons. Les 10 randonnées en 2026 21 janvier Haranbeltz eta soiartze, sur les chemins de Compostelle, au d épart d’Orsanco 11 février Santa Barbara, un balcon sur l’oc éan, au départ d’Ibarron 18 mars Adarre, un sommet au voisinage du Baigura, au d épart de Louhossoa 8 avril Harriondo, entre les vall ées du Baztan et de la Nive, au départ de Bidarray 20 mai Urtsua, à la découverte de la montagne des sources, au départ de Mendionde 17 juin Intxuristea, un balcon sur les montagnes de la Haute Soule, au d épart de Haux 16 septembre Azkonbegi, parmi les petits sommets de Basse Navarre, au d épart du col des plombières 14 octobre San Antoni ttipia, randonn ée en VTT à assistance électrique, au dé...
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Quelle est la base legislative ou reglementaire ? Ca m'intéresse de savoir sur quel texte est fondee cette infraction?
RépondreSupprimerdécision de la cour cassation : https://www.leblogauto.com/2021/01/logo-de-plaque-dimmatriculation-justice-dit-non-do-it-yourself.html
RépondreSupprimerarticles en question : Articles
RépondreSupprimerhttps://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006177090/2021-01-15/
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000020237128/2021-01-15/